Département de Seine et Marne

Canton de DAMMARTIN-EN-GOELE

COMMUNE DE OISSERY

PROCES VERBAL

Nbre de conseillers En exercice : 15 Présents : 13 Votants  : 14 Date de Convocation 25/06/2013 Date d’affichage 08/07/2013	L’an deux mil treize, le 1er Juillet à 20 heures 30, Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis CHAUVET, Maire.   Etaient présents : Mrs Jean-Louis Chauvet, Serge Menu, Jean-Louis Ragon, Mme Bernadette Martinez, Mr Olivier Gibault, Mmes Géraldine Otto, Lorna Gratacos, Mrs Etienne Lorenzo, David Michel, Alain Sanchez, Gérard Faucher, Elen Bastet, Mme Anne-Claude Herry-Guegan. Absente excusée représentée : Mme Roselyne Blanc pouvoir donné à Mr Serge Menu.   Absent : Mr Jean-Luc Sauneuf. Secrétaire de séance : Mme Anne-Claude Herry-Guegan.

Le Procès-Verbal de la précédente séance est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire transmet en préambule les informations suivantes : depuis le dernier Conseil Municipal, nombre de naissances : 0 ; nombre de mariages : 1 ; nombre de décès : 0 ; le nombre de demandeurs d’emploi : 93 au 15 juin 2013.

Monsieur le Maire rappelle qu’à chaque conseil municipal, tous les points inscrits à l’ordre du jour sont préalablement débattus et travaillés par les membres du conseil municipal lors des différentes réunions de travail.

Informations diverses :

- Don du sang :

Monsieur le Maire informe que la prochaine collecte de sang se déroulera dans la Salle Polyvalente le Jeudi 4 juillet prochain de 15 heures à 20 heures.

- Site Internet :

Monsieur le Maire informe qu’un nouveau site internet de la Commune vient d’être créé et qu’il est en fonction depuis ce jour. Ce nouvel abonnement est moins onéreux et plus accessible. L’abonnement en cours depuis des années avec « monclocher.com » va pouvoir être résilié. La connexion se fait par « www.oissery.fr »

- Maison des Associations :

Monsieur le Maire informe que pour l’ouverture prochaine de la Maison des Associations, une demande d’installation d’une free box est en cours.

- Maison des jeunes :

Monsieur le Maire informe que la Maison des Jeunes ouvrira ses portes dès lundi 8 juillet 2013.

- Fête communale :

Monsieur le Maire remercie Monsieur Etienne Lorenzo chargé de la fête communale du 15 et 16 juin dernier ainsi que tous les bénévoles. En effet, tout au long de ce week-end où, en plus le soleil était au rendez-vous, tout s’est bien déroulé. Cette année, une nouvelle activité avait été prévue, la ballade en poney ; cette animation a bien plu aux enfants. De plus, il avait été prévu que l’accès aux structures gonflables soit gratuit. Concernant le feu d’artifice, les palettes étant encore mouillées, elles ont eu un peu de mal à s’enflammer, mais une fois le feu parti, tout s’est bien passé. Monsieur le Maire informe que des photos et vidéos sont sur le nouveau site internet.

- Cérémonie commémorative :

 

Monsieur le Maire informe que la cérémonie commémorative des combats de Oissery-Forfry du Groupe Charles Hildevert se déroulera le Dimanche 8 septembre prochain. Cette commémoration du 69 ème anniversaire, dédiée à la mémoire de nos disparus est placée sous la présidence de Monsieur le Préfet de Seine-Saint-Denis et de Madame la Préfète de Seine-et-Marne. Le rendez-vous concernant Oissery est fixé à 9 h 30 à la râperie.

Mise à disposition d’abris-voyageurs – Signature d’une convention avec le Département de Seine-et-Marne.

Monsieur le Maire expose que la convention signée avec le Département de Seine-et-Marne pour la mise à disposition gratuite d’abris-voyageurs arrive à échéance. Il est proposé de signer une nouvelle convention pour une durée de cinq ans, laquelle pourra être expressément renouvelée une fois pour la même durée. Monsieur le Maire précise que six abris sont disposés sur la commune et qu’ils sont entretenus par le Département.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire ajoute que les vitres en verre, de l’abri-voyageurs installé devant le Collège Jean des Barres, sont constamment cassées ; il a déjà été demandé que les parois soient remplacées par un autre matériau, mais actuellement, le département n’a pas d’autres solutions à proposer car, par mesure de sécurité, liée aux feux, il est impossible de mettre du plexiglas.

 

 

France Hygiène Service – Signature du contrat d’abonnement de dératisation.

 

Monsieur le Maire expose que le contrat d’abonnement de dératisation signé en date du 09 mars 2010 avec la société France Hygiène Service, arrive à échéance. Il est proposé de renouveler le contrat pour une durée maximum de quatre années, pour un prix annuel de 540 euros H.T., lequel sera augmenté chaque année de 2%. Monsieur le Maire précise qu’il est mis à disposition des administrés des sachets de ratichoc.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

 

 

Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le séjour à Londres de décembre 2012 du Groupe Scolaire Charles Lecour.

 

Monsieur Jean-Louis Ragon Adjoint au Maire,expose que deux classes du Groupe Scolaire Charles Lecour, une classe de CM1/CM2 et une classe de CM2, ont séjourné deux jours à Londres courant décembre 2012. Monsieur Jean-Louis Ragon informe que Madame Virginie Caron, Directrice du Groupe Scolaire Charles Lecour, avait sollicité le versement d’une subvention exceptionnelle pour ce voyage scolaire, afin d’alléger le coût pour les parents. Monsieur Jean-Louis Ragon indique que lors de l’élaboration du budget de l’exercice 2013, il a été budgétisé une subvention d’un montant de 1.500 euros. Toutefois, le mandat de paiement ayant été rejeté par la Trésorerie de Dammartin en Goele au motif qu’il s’agit d’une opération sur l’exercice 2012, il convient de délibérer afin d’autoriser ce versement d’un montant global de 1.500 euros soit 750 euros par classe.

 

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

Monsieur Jean-Louis Ragon ajoute que Madame Caron remboursera aux parents leur quote-part.

Questions diverses.

 

- Enfouissement des réseaux :

 

Monsieur le Maire informe que concernant l’enfouissement des réseaux, la partie électrique est terminée mais nous attendons France Télécom, lesquels ont environ 15 jours de retard. Il précise que ce retard n’est rien vu le retard beaucoup plus important sur certaines communes, lequel va jusqu’à 4 mois. Il indique, d’autre part que dès que les poteaux seront retirés, en espérant que cela soit fait pour la fin du mois d’août, le virage situé rue des Chevaliers sera alors coupé ; la circulation des véhicules pourra alors se faire sans encombre, et la rue Jean des Barres aux abords des écoles, fermées actuellement en journée pour des raisons de sécurité, pourra être définitivement interdite à la circulation de tous véhicules et deviendra un accès pour les piétons.

 

- Rue de la râperie :

 

Monsieur le Maire informe que des travaux de réfection du rond point situé au croisement de la rue de la râperie et de la rue du savard vont être réalisés.

 

- Rues Henri Dunant et Condé :

 

Monsieur le Maire informe que deux avaloirs vont être installés, un sur la rue Henri Dunant afin d’éviter les inondations, et un autre rue de Condé afin de dévier les coulées de boue en provenance de la Commune d’Ognes vers la rivière de la Thérouanne.

 

- Amendes de Police :

 

Monsieur le Maire informe qu’une subvention provenant des amendes de police est octroyée à la Commune pour des travaux de sécurité aux abords du Collège Jean des Barres. En effet, une première phase a été réalisée sur l’exercice 2012, et la seconde consiste à la création de places de stationnement, d’un trottoir derrière les arrêts de bus et d’un éclairage pour les traversées.

 

- Travaux d’été :

 

Monsieur le Maire informe que les peintures de la voirie vont être réalisées tout au long de cet été, et qu’au cours du mois de Juillet, la toiture du Groupe Scolaire va être refaite dans son intégralité.

 

Monsieur Serge Menu Adjoint au Maire,précise qu’il est prévu également au budget de l’exercice en cours, les travaux de la toiture de la Mairie et de la Salle Polyvalente, mais qu’il convient de prioriser la toiture des écoles.

 

Monsieur Gérard Faucher Conseiller Municipal, demande quand seront réalisés les travaux dans la salle du conseil municipal ? Monsieur Serge Menu répond que le montant de ces travaux sera inscrit au budget de l’exercice 2014, une fois que la toiture de la Mairie et de la Salle Polyvalente seront terminés.

 

 

 

 

- Rythmes scolaires :

 

Monsieur Jean-Louis Ragon, informe qu’une commission sur les rythmes scolaires est en cours de création. Il précise qu’il ne faut pas qu’elle soit trop importante ; par conséquent, elle sera composée de trois personnes du corps enseignant, de trois personnes de la Mairie et de quatre parents d’élèves. Ce point sera inscrit au prochain ordre du jour du mois de septembre 2013.

Monsieur le Maire ajoute qu’il faut laisser un peu de temps. Il faudra voir à la prochaine rentrée des classes du mois de septembre, comment ça se déroule pour les communes qui ont accepté la réforme des rythmes scolaires dès la rentrée 2013/2014.

 

 

 

• Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si des questions sont à apporter à l’ordre du jour. La réponse est négative.

 

L’ordre du jour étant épuisé, plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20 heures 50.