Données Graphique du PLU

Plan Général

graphique5000

Plan centre Bourg

graphique2000

 

SOMMAIRE DES PIÈCES ÉCRITES

TITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION TERRITORIALE

ARTICLE 2 – PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L’ÉGARD D’AUTRES

LÉGISLATIONS RELATIVES À L’OCCUPATION DES SOLS

ARTICLE 3 – LES PRESCRIPTIONS DU PLAN LOCAL URBANISME

ARTICLE 4 – DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

ARTICLE 4 – ADAPTATIONS MINEURES

ARTICLE 5 – PERMIS DE DÉMOLIR

ARTICLE 6 – CLÔTURES SOUMISES À DÉCLARATION

ARTICLE 7 – RAVALEMENT  SOUMIS À DEMANDE DE TRAVAUX

TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBANISÉES

DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE U

DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UX

TITRE III – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER, AGRICOLES ET NATURELLES

DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE A

DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE N

DÉFINITIONS

ANNEXES

ANNEXE 1 : LISTE DES ÉLÉMENTS PAYSAGERS REMARQUABLES PROTÉGÉS

ANNEXE 2 : PALETTE DE NUANCES DES ENDUIS DE FAÇADE DE SEINE ET MARNE

ANNEXE 3 : LISTE DES ESSENCES LOCALES PRÉCONISÉES

ANNEXE 4 : LISTE DES PLANTES INVASIVES À PROSCRIRE

ANNEXE 5 – ARTICLES DU CODE DE L’URBANISME NOTAMMENT APPLICABLES AU TERRITOIRE COUVERT PAR LE PLU